conditions Termes ET
l ‚Tidata.net SA (MrMail) viable à partir de 01 01,2015

I. Conditions
Termes et conditions CES applicables aux services (services ET des Produits), Le
par la société Tidata.net AG (ci-après «feeder») Fournis de Sont.
II. Invalides ous inefficace
Si juin quelconque disposition de bureaux Termes ET Conditions est où invalide
se reveler inefficace, la validité des dispositions de repos ne pas sérums affecté antes.
III. Limite de puissance géographique
Le fournisseur offre des services de SES Dans Le Monde Entier. Les garanties du fournisseur, Mais en aucun CAS le
la availability généralisée des services, Parce Que le CE are Type d’exister
Ligne, ressources scientifiques de la qualité et le matériel de connexion et l’ordinateur client
Touches.
. 1 Obligations générales Le des Parties
Le fournisseur et le client police Tout pour le bon exercice et Fidèle
du Traité versez assureur. En Particulier, vous vous à L’Autre partie engagez
Verser les Enseigner Circonstances Qui PEUVENT Avoir une incidence sur l’exécution du contrat
Pouvait. Le client a le Sur Tous Les aspects prestataire Qui sa Capacité de contrat ous
Pourrait Affecter la qualité de services des services de fournisseur,
informateur honnêtement. Le client is Dans l’utilisation de fils élimination
Fourni des services et Est responsable des Actes de nature civile et pénale et
EXONERE le fournisseur En Cas De toute Responsabilité de Poursuites. Les clients
résultante De L’utilisation De L’Infrastructure mis à sa disposition Strictement à la suisse
Législation Et Les conventions de mise en œuvre internationale.
. 2 Le secrète
Les Parties engagent, informations Toute non publique, ILS
Reçu Dans l’exécution de contrat CE, Doit Être gardée confidentielle, les niveaux des Nations Unies en Tout ou en
faire des extraits de DISPONIBLES Meme Le Rendre public. ILS doivent Imposer de Droits moyens
Ecrit Ë their employees, Leurs agents ous Autres assistants, Qui à la
Concerne Contrat.
. 3 Limitation de la Responsabilité du fournisseur / liability générale civile
Le déclin de la garantie Toute fournisseur de Responsabilité OÜ ILS ne pas are Dans Dont CE général
Conditions expressement assumer.
En aucun CAS, le fournisseur verser des Actes, omissions, interruptions de services HNE responsable,
Les Problèmes de qualité de ous nominale retarde provoque l’animal. Le fournisseur is pas responsable de la
Nature et contenu de la propagation sur les Données Internet (textes, images, aux fichiers sonores, etc.),
fr Particulier Ceux qui violent, pornographique, raciste ou La Dignité humaine
le contenu illicite. Il Est le juge les Mesures Qu’il client nécéssaires à
Répondre when sa Connexion ou La connexion des mineurs, non autorisée OÜ sensibles
Personnes is used.
Le client is seul responsable de la protection de their Données et à tous les éléments Personnelles OÜ
Données Lui permettant D’ACCEDER aux services Fournis Par Le fournisseur (Code,
Connexion mot de passe, etc.) responsable.
L’utilisation frauduleuse de Données de clients d’accès Peut Avoir des conséquences Graves
Comme le vol d’identité UO Couts de supplementaires Pour le prestataire assume Responsabilité de Aucune. Le
Fournisseur baisse Toute Responsabilité verser spamming, piratage, virus et Autres transferts
L’intrusion Dans l’ordinateur du client sur Internet AINSI Qué versez la Résultante
Causé des destructions, les DOMMAGES Ou La modification de Données. Il Est de la Responsabilité du client, le
versez Les Systèmes d’installation nécéssaires (pare-feu, antivirus, etc.) pour Être une contre l’embauche illégale
Verser Protéger des Attaques.
Le fournisseur ne Sont pas Responsables des DOMMAGES Provoque par le client Grâce à OÜ temporaire non permanente
Interruption OÜ du Retard services De OÜ Le Réseau, signifie Que la perte de profits,
Perte de Données Commerciales, non-availability DES DONNEES, etc. (ET directe indirecte
Damages) soi, posent.Le fournisseur is pas responsable envers le client ous juin tierce partie versez le DOMMAGES OU de Directement
indirectement par les services en Vertu du présent Fournis accordent aux OÜ par l’utilisation des services
les Dispositifs versez Toute Autre raison are Cris, à l’exception de DOMMAGES Dirige,
quel fournisseur de juin Responsabilité is Négligence grave.Cette limitée au Montant Dans Lequel le prestataire avant la
Survenance du dommage was versée Pour la prestation des services.
En tout cas, le client Plus que Le Montant verser le paiement de dommages remboursé, le
Cela CAFE Pour l’Abonnement ou Le contrat period actuelle.
. 4 Les Changements d’adresse de client
Changement d’adresse, meme au Ceux d’ONU Même son lieu de résidence ous du bâtiment, Sont Les
Sans Demande Préalable et, Si possible, à l’avance notifiant fournisseur Immédiatement. Le
Fournisseur may provide au client Avec Un changement d’adresse non déclarée tout prix
Faire la recherche d’adresse créancier garanti.
De La Même Manière, le client a le prestataire sans Demander des modifications un fils adresse email
Adresse Et Les Changements Dans la situation de sa Qui les services du fournisseur
Affecter pourraient, en informateur. Le client is Que explicitement Souligné
les Changements Dans Les Termes du contrat valablement adresses email au fournisseur
Dirigés Adresse de Sont.
. 5 La non-transférabilité et l’Indivisibilité du service
Le contrat ous les services are nominale Abonnement compris DANS SON ensemble
ACCORDÉE ET SONT DANS LE Temps Limitées. Le may client le contrat résilier ous D’UN Abonnement en CONSÉQUENCE
dénoncer non only POUR UNE PARTIE des services. Sans autorisation écrite Préalable, Il Est
Strictement interdite services client, Ou de du fournisseur en Vertu du contrat
l’Abonnement sérums available for Transférer à des niveaux de revendre ous de
céder. La FOURNIES Par les adresses de Fournisseurs Internet, et
Fourni des adresses email fournisseur, ne jamais VONT DANS LES réseau de clients. Le
Qu’il client Déclarer les restrictions A l’acquisition, en Particulier Comme une marque et
la propriété du nom de domaine connait. SELON LES Actuelles de Lois, le
l’acquisition d’ONU nom de domaine définitive ne Sont pas DISPONIBLES (voir, Entre Autres, le règlement sur la
Les Ressources d’DANS LE domaine des télécommunications adressage (ORAT: RS 784.104). En Cas de Doute, la
Contacter Avec le client Pour Les Organismes de Réglementation (switch.ch, internic.com).
. 6 Offres Les offres du fournisseur are CONFIDENTIELLES et ne PEUVENT CES personnes Pour l’inspection
Être Laissé, Qui sont destine. Les offres are toutes ses Deux Jours après l’émission à 30
valide.
Tous les prix are TTC.
7. Conclusion du Contrat
Les Contrats de la Date de signature (le formulaire d’inscription ous de fils électronique
OU homologues de téléphoniques, Dans Lequel le donne fils client Consentement) le client par
viable et contraignante Pour Les parties. ILS SE produisent sur le premier jour, Dans Laquelle le règlement commence
La mise en œuvre.
. 8 Renouvellement du contrat
Tous les Contrats et les Souscriptions are tacitement Continuer si pas de l’ONU des
deux partis par courrier recommandé de Conformement et à l’ONU de verser 30 jours Mettre fin à Préavis
Une accounting period are Resolus. Les Lors de la résiliation contrat d’un, une partie d’Une combinaison
Offre est tous Omis se trouve un cette offre de rabais et il ya la
Les conditions standards appliqués.
. 9 Échéances à terme spécial et fin
La duree et les Périodes de Préavis Spécial contrat PEUVENT Être Avec le client convenus et
Sont Dans Le Ecrites de Contrat.
10 résiliation du contrat
a. En Cas d’confirmée permanente indisponibilité prolongée du contrat OÜ
Services de verser le Lesquels ne Peut pas Être Tenu client versez responsable, remboursent le fournisseur
le client les frais versez Le Reste de la Durée du contrat ou La souscription à partir du débuts de
Retour indisponibilité (de calcul au prorata). Reste plus la Réserve de Élevé
Violence à soulager le fournisseur. Sous indisponibilité prolongée Dans Le Sens de l’antécédent
Paragraphe fait référence à juin period at least 3 jours ouvrables à Consécutifs de réception
Dans la lettre recommandée Laquelle le client obole le fournisseur informateur sur l’interruption de l’alimentation.
b. Si le paiement du client is rappele of this par e-mail. Pour rappel each, le
Clients Fournisseurs facturent des frais de Retard. Le fournisseur d’un also droit au client de
Maturité de la facture d’Intérêts à hauteur de défaut à 5% (Art. 73 OU) verser Calculer. Si le
Rappel approx infructueuse, le Droit à des services sans un prestataire PREAVIS
Ajuster. Le client is Entièrement et Exclusivement responsable des conséquences De
Coupure de courant et ne may faire indemnité Aucune à partir de REVENDICATIONS des Fournisseurs. Le
Les clients recevront invitation juin à payeur.
Il vient la Demande de paiement, les services de la réception de la circulation are
Montant Repris. Le cost to La Reprise des services à la clientèle.
Si le solde is pas bénéficiaire, le fournisseur may le contrat résilier ous de la
Annuler Abonnement prématurément. anticipée de résiliation verser non-paiement de la facture
A les conséquences Suivantes: Le fournisseur de l’obligation d’est exempté Accomplir. Le client
Doit les comptes de diverses FOURNISSEURS AINSI Que les frais Un payeur Jusqu’à la Prochaine contractuelle
Accepté la date de résiliation.
Tous les Montants ET SONT fr frais Exceptionnels réception de résiliation anticipée par
Clients cotisations.
11 Comportement inappropriée illégale ous Du client abusive
Cas de comportement inapproprié ous abusif, en Particulier les Suivants: – mauvaise
Utilisation de la connexion Internet illimitée (par exemple, le Téléchargement continuera par
ous Drogues illicites computers; – Toute utilisation Que Le bon et la sécurité du functioning
Facultés affaiblies Internet (spamming); – Systématique and / or agressif envoi
E-mail de commerce, la mendicité lettres, etc. (spamming); – Envoi de messages, etc. Avec Fichiers
Violent, pornographique, raciste, offensant Pour la Dignité humaine et similaires
Contenu; Fourniture de Sites et de l’information (blogs) with violente,
pornographique, raciste, offensant Pour la Dignité humaine et contenu non Similaire; –
Aliénation Ou de mauvais Soins des services Fournis Par Le prestataire.
Le client is responsable versez le contenu et la entretien de site web fils Toujours same, also
Quand il a encore été définie par les niveaux de l’ONU.
En tout cas, Être Décidée par le fournisseur, Si non illégale, inappropriée ous
abusif comportement. Il repos including sur les Plaintes Des Autres
Utilisateurs. Le Fournisseur Le pouvoir discrétionnaire un de Mettre en garde les clients ou Les performances sans
Nouvel ordre Réglez, JUSQU’A CE Que Le client acc Qu’il comportement angela Régulière
à à l’avenir ABSTENIR. Refuser ous Omet
Si le Né client pas un engagement de non parviennent tél Prendre et répétée with illégale
conduite inappropriée OÜ abusive, fournisseur du contrat le ous de la
Abonnement dissoudre prématurément Avec effet immédiat. Les conséquences Sont Les Mêmes Que Dans la non-
(P paragraphes 10b) paiement par le client.
Si UNE Conduite Criminelle because de A Transmis OU MIS
L’information se apitoyer sur le fournisseur may le contrat résilier ous D’UN Avec effet immédiat Abonnement
dissoudre prématurément.
La résiliation anticipée 12 à la Demande des clients en terme de contrat Spécifique
En Cas de la résiliation anticipée du request client, le client a le plein, versez la
Payable period contrat de contribution. En outre, la mise en service de au cours de
Remises accordées verser les Contrats d’Durée de juin, plus d’un non le fournisseur
à rembourser integralement. La résiliation anticipée d’une cessation immédiate du contrat juin
Des services aux résultent.
. 13 Paiement
Le Fakturbeträge fille au are, plus tard 10 jours après la date de de la facture Et Sans Aucune déduction
14 Garanties
payeur.En signant les Conditions Générales PRESENTES ET conditions détermine une
Client à l’utilisation de juin Raisonnable des Ressources mises à votre disposition par le fournisseur et
Capacité. Le client is Qu’il Était non explicitement Souligné sous aucun Pretexte
Peut faire droit à droit de l’espace illimité. IL a courriels SES
régulierement recueillir et à sa boîte aux lettres opérateur. À pleine capacity, le
Stockage are Rejects emails Retourné et à l’Expéditeur.
15 Fort
Le prestataire de services may non dépôt versez le couvrir par le client à tout moment
Les services de renforcement, en Particulier versez la fourniture de matériel, l’exceptionnelle du
Le volume de Données et la protection en Cas de défaut, the request. Si le le client
Garantie exigée pas DANS LE Délai imparti, le droit à la prestataire un
Refuser l’exécution sans ous Autre avis d’Arrêter. Le client
is Entièrement et UNIQUEMENT responsable versez les conséquences de l’alimentation et de l’interruption
Peut ne pas faire une quelconque indemnisation du fournisseur maintient. Les conséquences Sont Les Mêmes Que Le
Vertu de l’article 10b de Conditions Générales PRESENTES Et Les conditions fixées
Conséquences. Le fournisseur is en droit de le dépôt constructeur de mode Montants. Il
à la Capacité d’accepteur garantie de juin bancaire, payable à première request.
Inspection 16, les CHANGEMENTS DANS LES Termes du contrat et la notification
CES Termes et conditions ET les listes de prix versez les services iNDIVIDUELS PEUVENT
être Les en Ligne Sur Les Sites Web consultés du fournisseur. Le obole client régulierement
consulter. Conditions La ligne Comble Générales et des listes de prix for the
performances individuelles VONT avant sa Version imprimée. Le fournisseur may bureaux générale
Conditions abroger ous modificateur. Cela Vaut also versez le contrat individuel ous
Les Prix et Types (listes de prix) d’abonnement.
Une embauche ous annulation de modification réputées de will be Acceptées par le client, à Moins Qu’ils être
Une period 1 mois et Rejeté LORs de la réception. La notification par le
Fournisseur fait Légalement via le site de ous Web par email ou De toute autre, la
Fournisseur considérée Comme une forme Raisonnable. En Cas de refus de Rester Jusqu’à la Prochaine
La date contractuelle de résiliation les conditions générales Précédentes ET Conditions applicables. Le
Fournisseur de déterminer la Forme La plus appropriate de la notification (site Web, e-mail) pour suspensions
ous amendements aux Termes ET Conditions (Termes ET Conditions, listes de prix) DANS SON
Prévue Faculté. Changement d’adresse (adresses email) sérums communiquée au fournisseur Immédiatement.
Notifications Connus Que LORs de La Dernière nominale le fournisseur ous par lui non affectés e-mail
Fait adresse are Dans Tous Les CAS juridiquement valables. Conformement a l’art. 15 de Générale de bureaux
Termes ET générales, le client verify régulierement sa boîte aux lettres et vide, y compris
also Les Nouveaux Préserver AFIN de Termes is ASSUREE.
17 Traitement de l’information
Avec de la signature, le client acc Que le fournisseur en lui
Page d’accueil ou par courriel à propos de la modification des conditions contractuelles et techniques OÜ
(Nouveaux produits) Événements Commerciaux informes. Aucun rejet Si écrite
par le client, le fournisseur may Dont l’adresse Comme une référence versez la promotion de la SA des ventes
UTILISER. Incidemment, TOUTES LES DONNEES ET comerciaux FOURNIES par le client au fournisseur
A CONFIDENTIELLES notifié de RESTENT.
18 Effet juridique de Termes du contrat
Avec de la signature, ous Paiement en ligne Le client CONFIRME CES Termes ET conditions générales Le versez la
Avoir obtenu la Accepté performances et al notes, sans limitation,
être d’accord.
19 Confidentiality
a. Le fournisseur A Le Droit Au respecter des relations d’affaires OÜ CONNEXES
CELA AVEC, les Données obtenues Sur Le client, les clients si CES Ou de niveaux
Venir à Traiter Conformement à la Loi fédérale sur la protection des Données .
b . Informations Personnelles Du client ET SONT Confidentielles non divulguées à dés niveaux .
20 Compétence et droit applicable
Les relations between the prestataire et le client Sont Soumises à la Exclusivement
le droit suisse . Tout litige relatif Entre Les Deux partis
Peut soi Produire Avec l‘ exécution ous l‘ interprétation du contrat de services , Sont Les
tribunal compétent à Cham un that le fournisseur et le client VALOIR expressement
Être responsable déclarer.

2015 – Tidata.net SA – Gewerbestrasse 5-6330 Cham – office@tidata.net